FRANCE VIN CONSEIL
Présentation de la marque FRANCE VIN CONSEIL
Déposée le 24 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BACCHUS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « FRANCE VIN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE VIN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425591.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VIN CONSEIL est expirée depuis le 24 décembre 1996.
BACCHUS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06